Mairie de Vailly
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Le village de Vailly
 
ASA des 3 Becs
 
 
Réunion publique

Le samedi 21 février 2015 s'est tenue la réunion publique sur le projet d'ASA des 3 becs. Plus de 60 propriétaires s'étaient déplacés pour avoir des précisions sur ce projet très important pour lequel la municipalité s'investit. L'objectif étant de permettre la création de pistes forestières dans ce massif inaccessible.

A télécharger :

Le plan projet de l'ASA : cliquez ici

Le diaporama présenté le 21 février : cliquez ici

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ASA des 3 Becs    
Commerçants    
 
Consultation écrite des propriétaires
Actualites
La consultation écrite des propriétaires de parcelles concernés par l'ASA a eulieu du 20 novembre au 11 décembre 2015. Toutes les personnes ou ayants droit, propriétaires d'une parcelle sur ce massif, qui n'ont pas reçu les documents relatifs à la consultation écrite sont invités à se présenter avec une pièce d'identité à la mairie de Vailly, avant le 20 novembre 2015, pour retire l'enveloppe non distribuée.

Télécharger l'avis de la commune de Vailly : cliquez ici

Télécharger la liste des plis non remis : cliquez ici
 
Enquête Publique

Vous trouverez ci-dessous les différents documents issus de l'enquête publique.
Le rapport comprend 4 parties:

- Rapport d'enquête : cliquez ici

- Conclusions : cliquez ici

- PV de Synthèse du 28 octobre : cliquez ici

- Mémoire en réponse du maître d'ouvrage du 10 novembre : cliquez ici

 
   
 
Création de l'ASA des 3 Becs
L’Association Syndicale Autorisée des 3 Becs a été créee par arrêté préfectoral du 11 avril 2016.

Pour télécharger le PV d'approbation, cliquez ici

Pour télécharger l'arrêté de création
, cliquez ici

Pour télécharger les statuts , cliquez ici

Pour télécharger le PV de la première assemblée générale des propriétaires, cliquez ici

Pour télécharger le second PV de la première assemblée générale des propriétaires, cliquez ici
 
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